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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDE ENVIRONNEMENT
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TERRA DEL CARTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA DEL CARTÉ
SEDE ENVIRONNEMENT (SA)

Numéro de dépôt :
3089374
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque TERRA DEL CARTÉ

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA DEL CARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 Rue FREDERIC DEGEORGE, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT - France.

La marque TERRA DEL CARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DEL CARTÉ est expirée depuis le 16 mars 2011.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST , SAULNOIS COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT (SA) - 5 Rue FREDERIC DEGEORGE, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France - SIREN 315732842


SEDE ENVIRONNEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Compost.